Réunion du Conseil Municipal le Mardi 11 décembre à 19h30 à la mairie
1. Approbation du compte rendu de la séance du 18 octobre 2012
2. Eau :
2.1. Raccordement avec la Salbrette
2.2. Etude BAC pour La Celle Saint Cyr et Cézy
2.3. Diagnostic réseaux de La Celle Saint Cyr et Cézy
3. Allocations des subventions 2012 aux Associations
4. IAT et IEM 2013 pour le personnel
5. Décision budgétaire modificative pour la commune (FNGIR)
6. Indemnité de conseils de l’exercice 2012 pour le comptable du Trésor et son Adjoint
7. Extension du réseau électrique Basse Tension
8. Location du foyer communal aux Associations
9. Remboursement de la société Buro +
10. Remboursement de l’Assurance AVIVA
11. Liquidation de l’Association des Jeunes Cellois
12. Bibliothèque
13. Contrat de canton (enveloppe cantonale)
14. Communauté de Communes du Jovinien :
14.1. Adhésion des nouvelles communes
14.2. Compétence du schéma directeur de l’eau potable
14.3. Diagnostic accessibilité
15. Affaires et questions diverses