le conseil municipal est convoqué le :
vendredi 15 septembre à 20 heures en mairie
l’ordre du jour sera le suivant :
1. DÉSIGNATION D’UN 3ÈME RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE AU SEIN DU COLLÈGE DE
DÉONTOLOGIE MUTUALISÉ DE L’ÉLU A L’ÉCHELLE DE CCJ
2. Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 89
(Médiation préalable obligatoire et Médiation à l’initiative des parties)
3. Désaffectation et déclassement de la parcelle AE 275 – Vente COMMUNE/SCI Les
marmottes (PlCOLLET)- 3ème délibération
4. Adhésion au CAUE de l’Yonne (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de
l’Environnement)
5. Droits d’entrée et sortie- Réseau d’eau
6. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables- budget eau et assainissement
7. Modification du règlement intérieur du foyer communal
8. Informations et questions diverses
